2018

Conseil Municipal du 19 janvier 2018

  • 2018-01-01 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif à l’achat de la chaudière
  • 2018-01-02 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif à l’achat du souffleur
  • 2018-01-03 D : Détermination du montant de l’indemnité des agents recenseurs
  • 2018-01-04 D : Choix du fournisseur pour les travaux de voirie 2018

Conseil Municipal du 16 février 2018

  • 2018-02-01 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif aux travaux de voirie
  • 2018-02-02 D : Autorisation du Maire à ester en justice
  • 2018-02-03 D : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à 22h
  • 2018-02-04 D : Classement de voirie

Conseil Municipal du 30 mars 2018

Conseil Municipal du 20 avril 2018

  • 2018-04-01 D : Création d’un poste d’adjoint technique à 10h hebdomadaire
  • 2018-04-02 D : Modalités de réalisation des heures complémentaires
  • 2018-04-03 D : Contrat pour fourniture d’électricité
  • 2018-04-04 D : Amortissement pour les lanternes Place de la Mairie-rectificatif
  • 2018-04-05 D : Vote des subventions aux associations
  • 2018-04-06 D : SDEG : point lumineux Treillis
  • 2018-04-07 D : SDEG : point lumineux lotissement Bois de Pranzac

Conseil Municipal du 18 mai 2018

  • 2018-05-01 D : Renouvellement de la convention pour le stationnement d’un bus aux services techniques avec VEOLIA TRANSPORT
  • 2018-05-02 D : Participation au financement de la médiation sociale sur GrandAngoulême

Conseil Municipal du 15 juin 2018

  • 2018-06-01 D : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade des agents de la collectivité
  • 2018-06-02 D : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
  • 2018-06-03 D : Renouvellement d’un bail commercial pour l’épicerie
  • 2018-06-04 D: Proposition de nomination d’un citoyen d’honneur

Conseil Municipal du 13 juillet 2018

  • 2018-07-01 D : Création d’un service de garderie
  • 2018-07-02 D : Renouvellement de la convention avec le SIVOS pour le minibus
  • 2018-07-03 D : Fixation des prix pour la garderie et le transport vers SAFABRIE
  • 2018-07-04 D : Création d’une régie recette pour la garderie et le transport
  • 2018-07-05 D : Demande de mise à disposition d’un agent du SIVOS

Conseil Municipal du 31 août 2018

  • 2018-08-01 D : Demande de non mise en non-valeur des impayés de loyer du logement de La Poste
  • 2018-08-02 D : DM n°1 : mise en non-valeur des impayés du logement de La Poste
  • 2018-08-03 D : DM n°2 : matériel services techniques
  • 2018-08-04 D : Garderie communale-modification
  • 2018-08-05 D : Convention d’expertise et d’entretien des hydrants publics avec VEOLIA EAU
  • 2018-08-06 D : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du soutien à la reliure et à la restauration de registres de délibérations communales
  • 2018-08-07 D : Validation du dossier de classement de voirie
  • 2018-08-08 D : Lancement enquête publique préalable à l’aliénation de chemins ruraux
  • 2018-08-09 D : Achat de parcelles à Combe à Roux aux consorts TALLON
  • 2018-08-10 D : Achat de parcelle à Combe à Roux à Mme FAURE
  • 2018-08-11 D : SIVOS : demande de renouvellement de la mise à disposition d’un agent
  • 2018-08-12 D : SIVOS : demande de mise à disposition d’un agent pour le transport des enfants vers SAFABRIE
  • 2018-08-13 D : GrandAngoulême : groupement de commande pour carburants

Conseil Municipal du 19 octobre 2018

  • 2018-10-01 D : DM n°3 – Complément pour matériel services techniques
  • 2018-10-02 D : Instauration de la taxe d’aménagement
  • 2018-10-03 D : Vote du taux de la taxe d’aménagement
  • 2018-10-04 D : Achat de parcelles à Combe à Roux auprès de M et Mme LESENNE
  • 2018-10-05 D : Remboursement de frais pour formation d’un conseiller municipal
  • 2018-10-06 D : Location de terrain
  • 2018-10-07 D : Amortissement point lumineux Treillis
  • 2018-10-08 D : Garderie communale dérogation
  • 2018-10-09 D : Lancement d’une enquête publique préalable à l’aliénation des chemins ruraux
  • 2018-10-10 D : SIVOS – Convention pour le transport scolaire

Les prochains Conseils Municipaux pour l’année 2018 sont programmés aux dates suivantes (18h30) :

Conseil Municipal du 16 novembre 2018

Conseil Municipal du 19 décembre 2018

RAPPEL : les séances sont publiques