2019

Conseil Municipal du 15 février 2019

  • 2019-02-01 D : Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête publique (Glange)
  • 2019-02-02 D : Avis sur l’implantation et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Coulgens, Val de Bonnieure et Aussac-Vadalle
  • 2019-02-03 D : Syndicat de la fourrière – convention d’adhésion
  • 2019-02-04 D : Demande de cession auprès de GrandAngoulême d’un terrain (maison Lépine)
  • 2019-02-05 D : SFR/HIVORY : avenant n°2 pour antenne sur l’aire de loisirs
  • 2019-02-06 D : ATD 16 : souscription à l’option « accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD »

Conseil Municipal du 29 mars 2019

  • 2019-03-01 D : Vote du compte de gestion 2018
  • 2019-03-02 D : Vote du compte administratif 2018
  • 2019-03-03 D : Affectation du résultat de l’exploitation 2018
  • 2019-03-04 D : Vote des taux d’imposition
  • 2019-03-05 D : Vote du budget primitif 2019
  • 2019-03-06 D : Subvention au CCAS
  • 2019-03-07 D : Loyer épicerie – proposition de gratuité pour un semestre
  • 2019-03-08 D : Amortissement éclairage de l’église
  • 2019-03-09 D : Amortissement éclairage de Chez Renard
  • 2019-03-10 D : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux de réhabilitation de la fontaine de Nouailles
  • 2019-03-11 D : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
  • 2019-03-12 D : Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
  • 2019-03-13 D : Demande de subvention au titre de la DSIL pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
  • 2019-03-14 D : Modalités de réservations des salles (salle des fêtes et Aire de Loisirs) pour les associations communales
  • 2019-03-15 D : GrandAngoulême – Groupement de commande « Prestations externalisées d’archivage »
  • 2019-03-16 D : SIVOS – Mise à disposition d’un agent à titre occasionnel pour remplacement

Conseil Municipal du 26 avril 2019

  • 2019-04-01 D : DM n°1 : amortissement : régularisation
  • 2019-04-02 D : DM n°2 : études sur les travaux d’aménagement autour de l’église : régularisation
  • 2019-04-03 D : Amortissement pour les lanternes place de la mairie
  • 2019-04-04 D : Augmentation du temps de travail de Madame GUEDES
  • 2019-04-05 D : Recrutement d’un agent en CDD
  • 2019-04-06 D : Vote des subventions aux associations
  • 2019-04-07 D : Syndicat de la fourrière : convention d’adhésion
  • 2019-04-08 D : Syndicat de la fourrière : modification des statuts
  • 2019-04-09 D : GrandAngoulême : débat sur les orientations générales du RLPi
  • 2019-04-10 D : GrandAngoulême : Schéma de mutualisation des services

Conseil Municipal du 17 mai 2019

  • 2019-05-01 D : Vente de la parcelle ZA 18 – Le Charbonnier

 Conseil Municipal du 21 juin 2019

  • 2019-06-01 D : Mise en place de versement d’arrhes pour la réservation des salles (salle des fêtes et aire de loisirs)
  • 2019-06-02 D : Amortissement point lumineux La Mornière
  • 2019-06-03 D : Amortissement point lumineux Glange
  • 2019-06-04 D : Amortissement point lumineux Bois de Pranzac
  • 2019-06-05 D : Choix du fournisseur pour le remplacement des baies et des volets de l’école
  • 2019-06-06 D : Syndicat de la fourrière : adhésion

Conseil Municipal du 12 juillet 2019

  • 2019-07-01 D : DM n°3 – Versement fonctionnement – investissement
  • 2019-07-02 D : DM n°4 – Photocopieur école
  • 2019-07-03 D : DM n°5 – Armoire positive salle des fêtes
  • 2019-07-04 D : Lancement du marché pour la restauration de lavoir / fontaine de Nouailles
  • 2019-07-05 D : Demande de subvention au titre du programme LEADER pour l’achat d’équipement de vidéo projection
  • 2019-07-06 D : Motion – Réorganisation services DGFIP
  • 2019-07-07 D : SIVOS – Mise à disposition d’un agent à titre occasionnel
  • 2019-07-08 D : ATD – Adhésion à des missions optionnelles

Les prochains conseils municipaux se tiendront à la mairie aux dates suivantes :

  • 30 août
  • 20 septembre
  • 18 octobre
  • 15 novembre
  • 18 décembre

RAPPEL : les séances sont publiques.