2011

Conseil municipal du 21 janvier 2011

2011-1D Fixation de l’indemnité représentative de logement 2011 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas de logement de fonction
2011-2D Choix des fournisseurs pour les contrôles périodiques
2011-3D Transfert de la parcelle C 947 à la Communauté de Communes Braconne et Charente
2011-4D Mise à disposition de la parcelle C 947 et du local à la société de Chasse de Jauldes

2011-5D Fin transfert assainissement (DM 6)

Conseil municipal du 18 février 2011

2011-6D Mise à disposition de la salle des fêtes à l’association les ryres en nez veillent pour des manifestations
2011-7D Couverture internet par la société ALSATIS convention pour l’installation d’une base
2011-8D  Expérimentation de l’entretien professionnel

Conseil municipal du 18 mars 2011

2011-09D Circuit de randonnée Bandiat Tardoire
2011-10D Prolongation de contrat CUI CAE de Patrick Louineau
2011-11D Vente de la parcelle AA 132
2011-12D Référent tempête

Conseil municipal du 15 avril 2011

2011-13D Vote du compte administratif 2010 du CCAS
2011-14D Vote du compte de gestion 2010 du CCAS
2011-15D Vote du Compte Administratif 2010 du budget communal
2011-16D Vote du compte de gestion 2010 de la commune
2011-17D Vote du compte de gestion 2010 de l’assainissement
2011-18D Vote du budget primitif 2011 du CCAS
2011-19D Affectation du résultat de l’exploitation de résultat de l’exercice 2010
2011-20D Vote du budget primitif 2011 de la commune
2011-21D Vote des taux d’imposition
2011-22D Impayés loyers logement La poste
2011-23D Remise de pénalités TLE M. LECLAIR
2011-24D Remboursement des frais dus au titre des formations
2011-25D Convention couverture Wifi

Conseil municipal du 27 mai 2011

2011-26D Adhésion au CNAS
2011-27D Révision des tarifs de la salle des fêtes
2011-28D Vote des subvention 2011
2011-29D Achat d’un fourgon
2011-30D Prolongation de l’expérimentation de l’aménagement du bourg
2011-31D Projets de lotissements dans le bourg
2011-32D CEJ 2010 Acceuil périscolaire
2011-33D Avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale

Conseil municipal du 30 Juin 2011

2011-34D Choix d’un emprunt
2011-35D Prolongement du contrat CAE de Monsieur LEPREUX
2011-36D Proposition de vente des parcelles B 45 et B 46 situées chez renard
2011-37D Remise de pénalités M. MORIN PC n°01616810C0007
2011-38D Dissolution du Syndicat Mixte à Vocation Multiple de Champniers
2011-39D Choix du fournisseur pour les travaux de voirie

Conseil municipal du 16 Septembre 2011

2011-40D Prolongation de contrat CUI-CAE de Patrick LOUINEAU
2011-41D Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau du service public d’eau potable
2011-42D Rapport d’activités 2010 de la CDC Braconne et Charente
2011-43D Subvention pour l’association Gym douce Jauldoise

Conseil municipal du 21 Octobre 2011

2011-44D Location de terrain
2011-45D DM n°1 – Travaux FDAC 2010 (fin)
2011-46D Renouvellement de la mise à disposition de Mademoiselle SUTRE
2011-47D Validation du devis pour l’étude de l’aménagement du bourg

Conseil du 18 Novembre 2011

2011-48D  Réduction du nombre d’adjoint
2011-49D Remplacement d’un membre dans les commissions communales
2011-50D Remplacement d’un membre au SDEG
2011-51D Remplacement d’un membre au SMVM du Collège de Saint Amant de Boixe
2011-52D Remplacement d’un membre au SDITEC
2011-53D Remplacement d’un membre au Pays d’entre Touvre et Charente
2011-54D Remplacement d’un membre à la cdc

Conseil Municipal du 16 Décembre 2011

2011-55D Instauration de la taxe d’aménagement

2011-56D Vote du taux de la taxe d’aménagement

2011-57D Subvention Jauldes, Sports et Loisirs

2011-58D Suivi administratif du contrat enfance-jeunesse

2011-59D Contrat enfance-jeunesse 2ème génération

2011-60D CNFPT cotisation à 1%

2011-61D Inscription des chemins ruraux au PDIPR
2011-62D Avenant à la convention de La Poste
2011-63D Fixation de l’indemnité représentative de logement 2011 pour les instituteurs et directeurs d’école ne bénéficiant pas d’un logement de fonction
2011-64D DM n°2 reversement du trop perçu de La Poste sur l’année 2010