2012

Conseil municipal du 20 Janvier 2012

2012-01-01D: Commission Marchés Publics
2012-01-02D: Mise à disposition de Madame TAUZIA
2012-01-03D:Heures complémentaires de Madame GUEDES
2012-01-04D: Prolongation du contrat CUI-CAE de Monsieur LEPREUX
2012-01-05D: Classement de la parcelle ZH 31 en chemin rural

 Conseil municipal du 23 Mars 2012

2012-03-01d:Vote du compte administratif 2011 du CCAS

2012-03-02d:Vote du compte de gestion 2011 du CCAS

2012-03-03d:Vote du compte administratif 2011 de la commune

2012-03-04d:Vote du compte de gestion 2011 de la commune

2012-03-05d:Affectation de résultat de l’exploitation 2011

2012-03-06d:Vote des taux d’imposition 2012

2012-03-07d:Vote du budget primitif du CCAS 2012

2012-03-08d:Vote du budget primitif de la commune 2012

2012-03-09d:Abri-bus: Décision d’achat et de demande de subvention

2012-03-10d: Défense incendie: Décision d’achat et de demande de subvention

2012-03-11d:Rond-point du bourg: décision de réalisation des travaux et demande de subvention

2012-03-12d:Heures complémentaires Madame GUEDES

2012-03-13d:Heures complémentaires Madame TAUZIA

2012-03-14d:Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 20 heures

2012-03-15d:Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à 22,5 heures

2012-03-16d:Contrat CUI-CAE

 Conseil municipal du 20 avril 2012

2012-04-01D: Centre de Gestion Avenant à la convention d’adhésion au service intérim
2012-04-02D: Choix pour l’emplacement d’une stèle
2012-04-03D: Lancement d’une étude environnementale

Conseil municipal du 25 Mai 2012

2012-05-01 D: Décision modificative suite à l’achat de barrières de police
2012-05-02 D: Vote des subventions aux associations
2012-05-03 D: Soutien au Syndicat National Unifié des Personnels des Forêts et de l’espace
2012-05-04 D: Convention avec Pôle-emploi pour l’assurance chômage

Conseil municipal du 15 Juin 2012

2012-06-01 D: Heures complémentaires Madame TAUZIA
2012-06-02 D: Heures complémentaires Messieurs LEPREUX et MAYOUX
2012-06-03 D: Heures supplémentaires Monsieur GOYON Jacky
2012-06-04 D: Contrat Monsieur LOUINEAU
2012-06-05 D: Convention Contrat Enfance Jeunesse – Régularisation 2011
2012-06-06 D: Reversement de la Prestation de Service Enfance-Jeunesse 2011
2012-06-07 D: Convention Subvention Enfance Jeunesse CCBC 2012
2012-06-08 D: Reversement de la subvention Enfance-Jeunesse CCBC 2012
2012-06-09 D: Choix de l’architecte pour les travaux de la salle des fêtes
2012-06-10 D: Choix d’un bureau de contrôle pour la salle des fêtes
2012-06-11 D: Mise en place d’une ligne de trésorerie
2012-06-12 D:Choix de l’artisan pour les travaux de charpente et de couverture

Conseil Municipal du 13 juillet 2012

2012-07-01 D : Choix du fournisseur pour la défense incendie

2012-07-02 D : Choix du fournisseur pour l’outillage des services techniques

2012-07-03 D : Contrat Monsieur LEPREUX

2012-07-04 D : Proposition formation FIMO pour Monsieur GOYON Michel

2012-07-05 D : Régime indemnitaire – IAT

2012-07-06 D : Inscription au PDIPR du chemin rural dit « du Moulin des Rivauds à Bouffanais »

2012-07-07 D : Convention avec le Conseil Général pour la lutte contre les frelons asiatiques

2012-07-08 D : Remise de pénalités de TLE

Conseil Municipal du 31 août 2012

2012-08-01 D : Décision Modificative pour la mise en sécurité électrique de l’église

2012-08-02 D : Renouvellement de la mise à disposition de Mademoiselle SUTRE

2012-08-03 D : Renouvellement de la mise à disposition de Madame TAUZIA

2012-08-04 D : Renouvellement du contrat de Monsieur MAYOUX

2012-08-05 D : Rapport sur la qualité de l’eau distribuée en 2011

Conseil Municipal du 21 septembre 2012

2012-09-01 D : Emprunt pour travaux de la salle des fêtes

2012-09-02 D : DM N°3 : ouverture de crédit pour travaux de la salle des fêtes

2012-09-03 D : Salle des fêtes : demande de subvention au Conseil Général

2012-09-04 D : Salle des fêtes : demande de subvention (réserve parlementaire)

2012-09-05 D : Salle des fêtes : demande de subvention à l’Etat (DETR)

2012-09-06 D : Salle des fêtes : demande de subvention au Conseil Général (équipements à vocation polyvalente)

2012-09-07 D : Heures complémentaires Madame TAUZIA

2012-09-08 D : Location de terrain

2012-09-09 D : Recrutement des agents recenseurs

Conseil Municipal du 12 octobre 2012

2012-10-01 D : Emprunt pour travaux de la salle des fêtes

2012-10-02 D : Salle des fêtes : Choix du fournisseur pour le lot plafond

2012-10-03 D : Salle des fêtes : Choix du fournisseur pour le lot électricité

2012-10-04 D : DM n°4: Ouverture de crédits – Charges de personnel

2012-10-05 D : DM n°5: Virement de crédits – Charges de personnel

2012-10-06 D : Biens vacants sans maîtres

2012-10-07 D : Diagnostic ERP/PAVE: Constitution d’un groupement de commande communautaire

2012-10-08 D : Route de la carrière: Convention avec la Communauté de communes Bandiat-Tardoire

Conseil Municipal du 16 novembre 2012

2012-11-01 D : Rond-point : Choix du fournisseur

2012-11-02 D : Ajout d’un point lumineux d’éclairage public à Glange (Abri bus)

2012-11-03 D : Emprunt pour travaux de la salle des fêtes

2012-11-04 D : Avenant à la convention Médecine professionnelle

2012-11-05 D : Approbation des nouveaux statuts du SDITEC

Conseil Municipal du 14 décembre 2012

2012-12-01 D : DM n°6 : Aménagement du carrefour giratoire des RD 45,88 et 91

2012-12-02 D : DM n°7 : Charges courantes

2012-12-03 D : Demande de DETR pour la salle des fêtes

2012-12-04 D : Achat lame de déneigement

2012-12-05 D : Heures complémentaires Madame TAUZIA

2012-12-06 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur LOUINEAU