2013

  • Conseil Municipal du 18 janvier

2013-01-01 D : Avenant à la convention avec le Conseil Général pour le rond-point

2013-01-02 D : Fixation de l’IRL

2013-01-03 D : Indemnités des agents recenseurs

  • Conseil Municipal du 15 février

2013-02-01 D : Heures complémentaires Madame GUEDES

2013-02-02 D : Modification des indemnités des agents recenseurs

2013-02-03 D : Mise en concurrence pour le nouveau contrat d’assurance groupe du Centre de gestion

2013-02-04 D : Inscription des chemins au PDIPR

2013-02-05 D : Réforme des rythmes scolaires à l’école primaire

  • Conseil Municipal du 27 mars

2013-03-01 D : Vote du compte administratif du CCAS 2012

2013-03-02 D : Vote du compte de gestion du CCAS 2012

2013-03-03 D : Vote du compte administratif de la commune 2012

2013-03-04 D : Vote du compte de gestion de la commune 2012

2013-03-05 D : Affectation de résultat de l’exploitation 2012

2013-03-06 D : Vote des taux d’imposition 2013

2013-03-07 D : Vote du budget primitif du CCAS 2013

2013-03-08 D : Vote du budget primitif de la commune 2013

2013-03-09 D : Vote de la subvention du CCAS

2013-03-10 D : Heures complémentaires Monsieur MAYOUX

2013-03-11 D : Révision du loyer du logement de La Poste

2013-03-12 D : Renouvellement du contrat Monsieur MAYOUX

2013-03-13 D : Élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

2013-03-14 D : Création de la commission accessibilité

2013-03-15 D : Programme travaux FDAC 2013

2013-03-16 D : Convention avec le Conseil Général pour l’entretien des itinéraires de promenade et randonnée de la commune

  • Conseil Municipal du 12 avril

2013-04-01 D : Demande de subvention DETR pour l’aménagement de l’intersection des RD11/45/91

2013-04-02 D : Demande de subvention FRIL pour la rénovation des bâtiments communaux (groupe scolaire et agence postale)

2013-04-03 D : Demande de subvention au Conseil Général pour la toiture de l’église au titre des édifices cultuels non protégés

2013-04-04 D : Demande de subvention au Conseil Général pour la rénovation des bâtiments communaux au titre des équipements à vocation polyvalente

  • Conseil Municipal du 26 avril

2013-04-05 D : DM n°1 : opération 243 plantation de haies

2013-04-06 D : Heures complémentaires Madame TAUZIA

2013-04-07 D : Détermination et répartition du nombre de délégués communautaires dans le cadre des prochaines élections de 2014

2013-04-08 D : Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Charente

2013-04-09 D : Vote des subventions aux associations

2013-04-10 D : Choix des voies départementales à déneiger pour conventionner avec le Conseil Général

  • Conseil Municipal du 21 juin

2013-06-01 D : DM n°2 : Subvention commune de Jurignac

2013-06-02 D : Choix de l’entreprise pour l’aménagement du bourg

2013-06-03 D : Indemnités Trésorier

2013-06-04 D : Heures complémentaires de Madame TAUZIA

2013-06-05 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur LOUINEAU

2013-06-06 D : Communauté de Communes Braconne et Charente Convention Enfance-Jeunesse

  • Conseil Municipal du 12 juillet

2013-07-01 D : DM n° 3 aménagement du bourg

2013-07-02 D : Choix de l’entreprise pour le remplacement des baies vitrées de l’école

2013-07-03 D : Choix de l’entreprise pour les travaux de réparation de la toiture de l’église

2013-07-04 D : Choix de l’entreprise pour les travaux de couverture du bâtiment de la poste

2013-07-05 D : Rapport sur le prix et la qualité de l’eau

  • Conseil Municipal du 30 août

2013-08-01 D : DM n° 4 subvention FDAC

2013-08-02 D : DM n° 5 subvention lame de déneigement

2013-08-03 D : DM n°6 subvention rénovation agence postale

2013-08-04 D : DM n°7 subvention restauration couverture de l’église

2013-08-05 D : DM n°8 subvention remplacement baies vitrées école et agence postale

2013-08-06 D : Choix du fournisseur pour le photocopieur de l’école

2013-08-07 D : Renouvellement de la mise à disposition de Mme SUTRE Sylvie

2013-08-08 D : Renouvellement de la mise à disposition de Mme TAUZIA Paulette

2013-08-09 D : Convention avec le Conseil Général pour l’aménagement du bourg

2013-08-10 D : Convention d’autorisation de stationnement avec Veolia transport

  • Conseil Municipal du 20 septembre

2013-09-01 D : SDEG : Convention pour le versement d’un fond de concours

2013-09-02 D : Convention avec Madame BOURLIATAUD pour le déplacement d’un compteur EDF

2013-09-03 D : Convention avec la commune de Coulgens pour la lame de déneigement

2013-09-04 D : Combe-à-Roux : identification des parcelles à céder à la CdC Braconne et Charente

2013-09-05 D : Location de terrain

2013-09-06 D : Heures complémentaires Madame TAUZIA

2013-09-07 D : Avenant au marché de l’aménagement du bourg

2013-09-08 D : Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie

  • Conseil Municipal du 18 octobre

2013-10-01 D : DM n°9 : Travaux de voirie

2013-10-02 D : Incorporation des biens vacants sans maître dans le patrimoine communal

2013-10 03 D : Inscription d’un chemin rural au PDIPR

2013-10-04 D : Subvention exceptionnelle pour l’Entente Pongiste Tourriers-Jauldes

2013-10-05 D : Compte-rendu d’activités de la Communauté de Communes Braconne et Charente

  • Conseil Municipal du 21 novembre

2013-11-01 D : Présentation du diagnostic de mise en accessibilité des ERP et des espaces publics et de la voirie

2013-11-02 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur Mayoux

  • Conseil Municipal du 13 décembre

2013-12-01 D : Nouveau contrat CUI-CAE

2013-12-02 D : Approbation du PAVE

2013-12-03 D : Indemnité du trésorier

2013-12-04 D : Centre de gestion : Protection sociale complémentaire / convention de participation

2013-12-05 D : Mise en place de signalisations verticales et horizontales sur la RD n°11 dans le bourg

2013-12-06 D : Choix du bureau d’étude pour l’aménagement de voirie autour de l’église