2014

Conseil Municipal du 17 janvier 2014

2014-02-01 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur LOUINEAU
2014-02-02 D : Partenariat pour la réalisation d’un livre de prestige pour le 515^ème Régiment du Train
2014-02-03 D : Demande de DETR pour 2014

2014-03-06 D : Election du Maire
2014-03-07 D : Détermination du nombre d’adjoints
2014-03-08 D : Election du 1^er adjoint
2014-03-09 D : Election du 2^ème adjoint
2014-03-10 D : Election du 3^ème adjoint
2014-03-11 D : Election du 4^ème adjoint
2014-03-12 D : Nomination des délégués communautaires
2014-03-13 D : Désignation des membres aux commissions communales
2014-03-14 D : Délégués au CCAS
2014-03-15 D : Délégué militaire
2014-03-16 D : Délégués au secteur intercommunal d’énergies de Hiersac-Saint Amant de Boixe
2014-03-17 D : Délégués au SIVOS Coulgens-Jauldes
2014-03-18 D : Délégués au SMVOS du collège de Saint Amant de Boixe
2014-03-19 D : Délégués au syndicat d’adduction d’eau potable de Champniers
2014-03-20 D : Délégués au syndicat mixte pôur l’équipement touristique des forêts domaniales de Braconne et Bois Blanc
2014-03-21 D : Délégué au syndicat départemental pour l’informatique et les technologies de communication
2014-03-22 D : Délégués au Pays d’Entre Touvre et Charente
2014-03-23 D : Délégués à Via Patrimoine
2014-03-24 D : Convocation du Conseil Municipal par courrier électronique

2014-04-01 D : Affectation de résultat de l’exploitation 2013
2014-04-02 D : Vote des taux d’imposition 2014
2014-04-03 D : Vote du budget primitif 2014 CCAS
2014-04-04 D : Vote du budget primitif 2014 de la commune
2014-04-05 D : Vote de la subvention au CCAS
2014-04-06 D : Indemnités du Maire et des adjoints
2014-04-07 D : Nomination d’un correspondant « élu » CNAS
2014-04-08 D : Nomination d’un référent FDGDON
2014-04-09 D : Délégués au secteur intercommunal d’énergies de Hiersac-Saint Amant de Boixe
2014-04-10 D : Commission communale des impôts directs

2014-05-01 D : Inscription d’un chemin rural au PDIPR
2014-05-02 D : Délégations au Maire
2014-05-03 D : Demande de FRIL au Conseil Régional pour la RD 11
2014-05-04 D : Demande de réserve parlementaire pour la RD 11
2014-05-05 D : Demande de subvention au Conseil Général pour la RD 11
2014-05-06 D : Subventions aux associations
2014-05-07 D : Désignation des membres aux commissions de la Communauté de Communes
2014-05-08 D : Indemnité de conseil au comptable public

2014-06-01 D : Élections des délégués et suppléants pour le collège électoral en vue des élections sénatoriales
2014-06-02 D : Budget CCAS : affectation du résultat 2013
2014-06-03 D : Budget CCAS : DM N°1 : virements de crédits
2014-06-04 D : Budget commune : DM N°1 : virements de crédits
2014-06-05 D : Budget commune : DM N°2 : équipements « RQTH »
2014-06-06 D : Choix du ou des fournisseurs pour les contrôle périodiques
2014-06-07 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur LEPREUX
2014-06-08 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur MAYOUX
2014-06-09 D : Dématérialisation des documents budgétaires

2014-07-01 D : Motion relative au rattachement à la région Aquitaine
2014-07-02 D : Motion relative à la baisse massive des dotations de l’Etat
2014-07-03 D : Autorisation de poursuite accordée au Trésorier pour recouvrir les produits de la collectivité

2014-08-01 D : SIVOS Coulgens-Jauldes – Renouvellement de la demande de mise à disposition de Mme Sutre
2014-08-02 D : CdC Braconne et Charente – Renouvellement de la mise à disposition de Mme Tauzia
2014-08-03 D : CdC Braconne et Charente – Convention subvention Enfance – Jeunesse
2014-08-04 D : Commune de Brie – Convention de partenariat ALSH
2014-08-05 D : Centre de Gestion – Convention relative à la santé et à la prévention des risques professionnels
2014-08-06 D : Centre de Gestion – Contrat groupe complémentaire santé
2014-08-07 D : Conseil Général – Avenant à la convention du 18/09/2013 relative à l’aménagement de sécurité des RD 45 et 91
2014-08-08 D : Conseil Général – Demande de subvention pour l’achat d’un abri bus

2014-10-01 D : Instauration taxe d’aménagement
2014-10-02 D : Vote du taux de la taxe d’aménagement
2014-10-03 D : Désignation des délégués au SIVOS Coulgens-Jauldes
2014-10-04 D : Modalités de location de la salle des fêtes
2014-10-05 D : Participation à la garantie en matière de prévoyance des agents (maintien de salaire)

2014-11-01 D : Inscription au répertoire dans le cadre des Travaux d’Intérêts Généraux (TIG)
2014-11-02 D : Versement d’un fonds de concours au SDEG (abribus de Glange)
2014-11-03 D : Versement d’un fonds de concours au SDEG (Treillis VC n°3)
2014-11-04 D : Rapport sur le prix et la qualité de l’eau
2014-11-05 D : Compte-rendu d’activités de la CdC Braconne et Charente