2015

Conseil Municipal du 16 janvier 2015

2015-01-04 D : Création d’un dispositif de prêt d’honneur
2015-01-05 D : Attribution d’un prêt d’honneur
2015-01-06 D : Achat matériel RQTH
2015-01-07 D : Demande de FRIL pour l’aménagement du bourg
2015-01-08 D : Demande de subvention au CG pour l’aménagement du bourg
2015-01-09 D : Demande de DETR pour l’aménagement du bourg
2015-01-10 D : Heures complémentaires Mme GUEDES
2015-01-11 D : ONF Forêt Domaniale Braconne et Bois Blanc fermeture de routes forestières
2015-01-12 D : CDG : convention pour la désignation d’un ACFI
2015-01-13 D : CDG : renouvellement secrétaires de mairie itinérantes
2015-01-14 D : CDG : renouvellement convention remplacement pour personnel des services techniques

2015-03-01 D : Vote du Compte Administratif 2014 de la commune
2015-03-02 D : Vote du Compte de Gestion 2014 de la commune
2015-03-03 D : Affectation du résultat de l’exploitation
2015-03-04 D : Vote des taux d’imposition 2015
2015-03-05 D : Vote du BP 2015 de la commune
2015-03-06 D : Vote de la subvention au CCAS
2015-03-07 D : Autorisation pour le lancement du marché pour l’aménagement de la RD n°11
2015-03-08 D : Autorisation pour le lancement du marché pour l’achat d’un tracteur avec épareuse
2015-03-09 D : Contrat pour fourniture d’électricité
2015-03-10 D : Durée amortissement suite à la vente des parcelles de Combe à Roux à la CdC Braconne et Charente

2015-04-01 D : Choix de l’entreprise pour les travaux de l’aménagement de la RD 11
2015-04-02 D : Choix du fournisseur pour l’achat du tracteur et de l’épareuse
2015-04-03 D : Vote des subventions aux associations
2015-04-04 D : DM N°1 : vitrines réfrigérées
2015-04-05 D : Projet de schéma régional de cohérence écologique
2015-04-06 D : Conseil Général : lutte contre le frelon asiatique
2015-04-07 D : Motion pour le respect des engagements de dessertes de la LGV en 2017
2015-04-08 D : DM N°2 : matériel RQTH

2015-05-01 D : SMICTOM – Désignation d’un délégué suppléant
2015-05-02 D : Location salle des fêtes par les associations communales
2015-05-03 D : CDG – Nomination d’un élu référent Santé-Sécurité au travail
2015-05-04 D : SDEG : convention pour le versement d’un fonds de concours abribus de l’Age
2015-05-05 D : DM n°3 : photocopieur

2015-07-01 D : Choix du fournisseur pour l’emprunt
2015-07-02 D : Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie
2015-07-03 D : Durée amortissement point lumineux La Motte
2015-07-04 D : Durée amortissement point lumineux Treillis
2015-07-05 D : Durée amortissement suppression points lumineux église
2015-07-06 D : Création d’un poste d’adjoint technique 1^ère classe à temps complet
2015-07-07 D : Suppression d’un poste d’adjoint technique 2^ème classe à temps complet
2015-07-08 D : Renouvellement du contrat CUI-CAE de Monsieur MAYOUX
2015-07-09 D : Rétrocession d’une case de columbarium
2015-07-10 D : DM n°4 : Accessibilité

2015-08-01 D : DM n°5 : Restauration registre
2015-08-02 D : DM n°6 : Porte cuisine salle des fêtes
2015-08-03 D : Amortissement pour campagne de remplacement lampes mercures
2015-08-04 D : Amortissement pour le point lumineux (abribus Nouailles)
2015-08-05 D : SDEG : Convention pour le versement d’un fonds de concours (abribus Nouailles)
2015-08-06 D : Renouvellement mise à disposition de Madame SUTRE
2015-08-07 D : Renouvellement mise à disposition de Madame TAUZIA
2015-08-08 D : Agenda accessibilité
2015-08-09 D : Adhésion à la charte « Bien manger à l’école »
2015-08-10 D : Marché RD 11 : Avenant n°1

2015-10-01 D : DM n°7 – Réfection de voirie
2015-10-02 D : Location de terrain
2015-10-03 D : Convention avec le SIVOS pour le financement d’un aménagement de poste pour un agent du SIVOS dans les locaux de Jauldes
2015-10-04 D : CEJ – Validation des données d’activités et budgets finaux

2015-12-01 D : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
2015-12-02 D : DM n°9 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement
2015-12-03 D : DM n°10 – Rétrocession d’une case de columbarium
2015-12-04 D : Remboursement de la destruction d’un nid de frelons asiatiques
2015-12-05 D : Rétrocession d’une concession
2015-12-06 D : Recrutement d’un agent CUI-CAE
2015-12-07 D : Subvention à Jauldes, Sports et Loisirs pour le Téléthon
2015-12-08 D : Demande de subvention pour la réhabilitation de la fontaine de Nouailles au Conseil Départemental au titre du soutien à l’initiative locale – bâtiments publics
2015-12-09 D : Demande de subvention pour la réhabilitation de la fontaine de Nouailles au titre des fonds européens (FEADER)
2015-12-10 D : SIVOS – Participation financière pour le 1er trimestre 2016