2016

Conseil Municipal du 15 janvier 2016

2016-02-01 D : Vote du Compte Administratif 2015
2016-02-02 D : Vote du Compte de Gestion 2015
2016-02-03 D : Affectation du résultat de l’exploitation
2016-02-04 D : Renouvellement d’un agent en contrat CUI-CAE
2016-02-05 D : Recrutement d’un agent en contrat CUI-CAE
2016-02-06 D : CdC – Rapport sur le prix et la qualité du service de l’Assainissement non collectif
2016-02-07 D : SDEG – Convention pour le versement d’un fonds de concours
2016-02-08 D : Amortissement pour la 2ème phase de remplacement des lampes mercure
2016-02-09 D : CDG – Mise en concurrence pour les contrats d’Assurance Groupe garantissant les risques statutaires pour les agents CNRACL et IRCANTEC

2016-03-01 D : Vote des taux d’imposition
2016-03-02 D : Vote du budget primitif 2016
2016-03-03 D : Vote de la subvention au CCAS
2016-03-04 D : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
2016-03-05 D : Amortissement pour le remplacement lanterne Place Mairie
2016-03-06 D : SDEG – Convention pour le versement d’un fonds de concours pour lanternes Place Mairie
2016-03-07 D : Amortissement pour ajout d’un point lumineux au Petit Cherves
2016-03-08 D : SDEG – Convention pour le versement d’un fonds de concours pour ajout d’un point lumineux au Petit Cherves
2016-03-09 D : Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement autour de l’église
2016-03-10 D : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien aux Investissements Locaux
2016-03-11 D : Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’aménagement autour de l’église
2016-03-12 D : Demande de subvention à la CdC au titre de l’aménagement du bourg pour l’aménagement autour de l’église
2016-03-13 D : Demande de subvention au titre du FRIL pour la sécurité des biens et des personnes
2016-03-14 D : Maison intergénérationnelle de la Motte

2016-04-01 D : Demande de subvention auprès de la CAF pour l’achat d’un mini bus
2016-04-02 D : Vote des subventions aux associations
2016-04-03 D : Recrutement d’un agent en CUI-CAE

2016-05-01 D : DM n°1 Frais d’étude aménagement église
2016-05-02 D : Recrutement d’un agent en CUI-CAE
2016-05-03 D : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2^ème classe à temps complet
2016-05-04 D : Suppression d’un poste d’adjoint technique de 1^ère classe à temps complet
2016-05-05 D : Création d’un poste d’adjoint administratif de 1^ère classe à 22h30
2016-05-06 D : Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2^ème classe à 22h30
2016-05-07 D : Amortissement point lumineux Glange
2016-05-08 D : SIVOS – Mise à disposition d’un agent
2016-05-09 D : CdC – Mise à disposition d’un agent
2016-05-10 D : Syndicat Braconne Bois Blanc – Retrait du Département

2016-07-01 D : DM n°2 RD 11
2016-07-02 D : Choix du fournisseur pour ligne de trésorerie
2016-07-03 D : Demande de réserve parlementaire pour les noms de rues
2016-07-04 D : Heures complémentaires Madame GUEDES
2016-07-05 D : Convention avec Véolia eau pour l’occupation domaniale de répéteurs M2O sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages
2016-07-06 D : Soutien au projet de documentaire vidéo sur le Père de la Brosse
2016-07-07 D : Avis sur le projet de périmètre de fusion de la Communauté d’Agglomération et des 3 Communautés de Communes
2016-07-08 D : Nom de la future Communauté d’Agglomération
2016-07-09 D : Répartition des sièges au sein de la future Communauté d’Agglomération
2016-07-10 D : Fusion des syndicats d’eau

2016-08-01 D : Demande de subvention pour la réhabilitation de la fontaine de Nouailles auprès du Conseil Départemental
2016-08-02 D : Demande de subvention pour la réhabilitation de la fontaine de Nouailles au titre des fonds européens (FEADER)
2016-08-03 D : Dénomination du village de Nouailles sur la RD 11
2016-08-04 D : SIVOS : renouvellement de la mise à disposition de Madame SUTRE
2016-08-05 D : SIVOS : renouvellement de la convention pour la mise à disposition du mini-bus pour l’année scolaire 2016-2017
2016-08-06 D : CdC : convention subvention Enfance-jeunesse

2016-11-01 D : DM n°6 : aménagement autour de l’église
2016-11-02 D: Heures complémentaires Mme GUEDES
2016-11-03 D : Subvention à Jauldes Sports et Loisirs pour le Défi Jauldois
2016-11-04 D : Plan de lutte contre le frelon asaiatique
2016-11-05 D : SIVOS : modification des statuts
2016-11-06 D : CdC : rapport sur le prix et la qualité du service assainissement non-collectif
2016-11-07 D: CdC : rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
2016-11-08 D : Syndicat d’eau : rapport sur le prix et la qualité de l’eau
2016-11-09 D : Fusion syndicats d’eau : détermination du nom et de l’adresse du siège social
2016-11-10 D : Fusion syndicats d’eau : détermination et nomination d’un délégué titulaire