2017

Conseil Municipal du 20 janvier 2017

2017-01-01 D : Approbation des noms de routes, rues, impasses et autres voies communales
2017-01-02 D : Recrutement d’un agent en CDD
2017-01-03 D : Achat terrain au Bois
2017-01-04 D : Achat terrain à la stèle des américains
2017-01-05 D : Achat terrain à Combe à Roux
2017-01-06 D : Demande de réserve parlementaire pour la dénomination et numérotation des rues
2017-01-07 D : Participation financière pour les travaux d’entretien de la route de la carrière
2017-01-08 D : Fixation du prix du transport scolaire
2017-01-09 D : Choix des circuits pour le transport scolaire
2017-01-10 D : Fixation de l’IRL
2017-01-11 D : Proposition d’un commissaire pour la CCID « GrandAngouleme »

2017-02-01 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement 2017
2017-02-02 D : Demande de réserve parlementaire pour la dénomination et la numérotation des voies communales
2017-02-03 D : Choix du fournisseur pour emprunt
2017-02-04 D : Désignation des membres pour le Conseil d’Administration au Comité de Jumelage
2017-02-05 D : Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats errants
2017-02-06 D : Achat de matériaux auprès d’un administré
2017-02-07 D : Via Patrimoine : désignation d’un représentant

2017-04-01 D : Vote des subventions aux associations
2017-04-02 D : Autorisation au Trésorier pour rectification d’écriture comptable
2017-04-03 D : Adhésion au volet numérique de l’ATD 16
2017-04-04 D : SIVOS : renouvellement de la mise à disposition d’un agent
2017-04-05 D : CA GrandAngoulême : convention de gestion de l’aire de loisirs de Combe-à-Roux
2017-04-06 D : Demande de retour de registres déposés aux Archives Départementales

2017-05-01 D : Conseil Départemental : convention pour la création d’un plateau ralentisseur
2017-05-02 D : Syndicat Braconne Bois Blanc : élection d’un nouveau délégué

2017-06-01 D : DM n°1 : intérêts d’emprunts 2017
2017-06-02 D : Création d’une régie de recette
2017-06-03 D : Suppression d’un poste d’agent technique principal de 1^ère classe à temps complet
2017-06-04 D : Convention pour le versement d’un fonds de concours pour les travaux d’éclairage autour de l’église
2017-06-05 D : SDITEC : modifications des statuts
2017-06-06 D : GrandAngoulême : création de groupements de commande pour les formations professionnelles du personnel

2017-07-01 D : DM n°2 – ALSH
2017-07-02 D : DM n°3 – Régularisation des dépenses suite à la récupération de l’avance forfaitaire pour l’aménagement autour de l’église
2017-07-03 D : Choix du ou des fournisseurs pour un prêt CT relais à taux fixe
2017-07-04 D: Choix du ou des fournisseurs pour les contrôles périodiques
2017-07-05 D : Heures complémentaires – Monsieur LEPREUX
2017-07-06 D : SIVOS – Modification des statuts – Transport

2017-09-01 D : DM n°4 – ALSH
2017-09-02 D : DM n°5 – Intérêts d’emprunts 2017
2017-09-03 D : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent – Madame Sylvie SUTRE
2017-09-04 D : SIVOS – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition du mini-bus pour l’année scolaire 2017-2018
2017-09-05 D : Location de terrain – Fermage

2017-10-01 D : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à 28 heures
2017-10-02 D : Chèques cadeaux de fin d’année pour les agents communaux
2017-10-03 D : CLECT – approbation du rapport
2017-10-04 D : CLECT – attribution de compensation dérogatoire
2017-10-05 D : Exonération de taxe d’aménagement – Monsieur Yoann DUTHEIL – PC n°01616816C0001
2017-10-06 D : Projet éolien – avis de principe
2017-10-07 D : Syndicat d’eau – rapport sur le prix et la qualité de l’eau

2017-11-01 D : DM n°6 : GrandAngoulême-subvention enfance-jeunesse
2017-11-02 D : Jauldes Sports et Loisirs : subvention pour le défi Jaiuldois
2017-11-03 D : Choix du fournisseur pour l’achat des plaques des noms et numéros de rues
2017-11-04 D : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade des agents de la collectivité
2017-11-05 D : Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet et création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2^ème classe au 1^er décembre 2017
2017-11-06 D : Institution du temps partiel et des modalités d’exercice
2017-11-07 D : Approbation et signature de la convention entre la commune et le SIVOS portant sur le transport scolaire
2017-11-08 D : Projet éolien : nouvel avis de principe

2017-12-01 D : Convention pour le versement d’un fonds de concours pour l’ajout d’un point lumineux à Treillis
2017-12-02 D : Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l’IFSE et du CIA
2017-12-03 D : SIVOS : participation pour le 1^er trimestre 2018
2017-12-04 D : Indemnité Représentative de Logement (IRL) 2017
2017-12-05 D : Exonération de la taxe d’aménagement-Madame Katia GOURET-PC n°01616816C0003
2017-12-06 D : DM n°7-Charges à caractère général
2017-12-07 D : Recrutement des agents recenseurs