2018

Conseil Municipal du 19 janvier 2018

2018-01-01 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif à l’achat de la chaudière
2018-01-02 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif à l’achat du souffleur
2018-01-03 D : Détermination du montant de l’indemnité des agents recenseurs
2018-01-04 D : Choix du fournisseur pour les travaux de voirie 2018

2018-02-01 D : Autorisation du Maire à engager, à liquider et à mandater des dépenses d’investissement relatif aux travaux de voirie
2018-02-02 D : Autorisation du Maire à ester en justice
2018-02-03 D : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à 22h
2018-02-04 D : Classement de voirie

2018-03-01 D : Vote du compte de gestion 2017
2018-03-02 D : Vote du compte administratif 2017
2018-03-03 D : Affectation du résultat de l’exploitation 2017
2018-03-04 D : Vote des taux d’imposition 2018
2018-03-05 D : Vote du budget primitif 2018
2018-03-06 D : Subvention au CCAS
2018-03-07 D : Achat de parcelles à Combe-à-Roux
2018-03-08 D : Achat d’une parcelle pour la stèle des Américains
2018-03-09 D : SIVOS : avenant à la convention transport scolaire
2018-03-10 D : SDEG : Travaux d’éclairage église
2018-03-11 D : Syndicat Braconne et Bois Blanc : adhésion de la CdC La Rochefoucauld-Porte du Périgord

2018-05-01 D : Renouvellement de la convention pour le stationnement d’un bus aux services techniques avec VEOLIA TRANSPORT
2018-05-02 D : Participation au financement de la médiation sociale sur GrandAngoulême

2018-06-01 D : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade des agents de la collectivité
2018-06-02 D : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2^ème classe
2018-06-03 D : Renouvellement d’un bail commercial pour l’épicerie
2018-06-04 D: Proposition de nomination d’un citoyen d’honneur

2018-08-01 D : Demande de non mise en non-valeur des impayés de loyer du logement de La Poste
2018-08-02 D : DM n°1 : mise en non-valeur des impayés du logement de La Poste
2018-08-03 D : DM n°2 : matériel services techniques
2018-08-04 D : Garderie communale-modification
2018-08-05 D : Convention d’expertise et d’entretien des hydrants publics avec VEOLIA EAU
2018-08-06 D : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du soutien à la reliure et à la restauration de registres de délibérations communales
2018-08-07 D : Validation du dossier de classement de voirie
2018-08-08 D : Lancement enquête publique préalable à l’aliénation de chemins ruraux
2018-08-09 D : Achat de parcelles à Combe à Roux aux consorts TALLON
2018-08-10 D : Achat de parcelle à Combe à Roux à Mme FAURE
2018-08-11 D : SIVOS : demande de renouvellement de la mise à disposition d’un agent
2018-08-12 D : SIVOS : demande de mise à disposition d’un agent pour le transport des enfants vers SAFABRIE
2018-08-13 D : GrandAngoulême : groupement de commande pour carburants

2018-10-01 D : DM n°3 – Complément pour matériel services techniques
2018-10-02 D : Instauration de la taxe d’aménagement
2018-10-03 D : Vote du taux de la taxe d’aménagement
2018-10-04 D : Achat de parcelles à Combe à Roux auprès de M et Mme LESENNE
2018-10-05 D : Remboursement de frais pour formation d’un conseiller municipal
2018-10-06 D : Location de terrain
2018-10-07 D : Amortissement point lumineux Treillis
2018-10-08 D : Garderie communale dérogation
2018-10-09 D : Lancement d’une enquête publique préalable à l’aliénation des chemins ruraux
2018-10-10 D : SIVOS – Convention pour le transport scolaire

2018-11-01 D : Élection des délégués du CCAS
2018-11-02 D : DM n°4 : charges à caractère générale
2018-11-03 D : Attribution des chèques cadeaux
2018-11-04 D : Indemnité de conseil au comptable public
2018-11-05 D : Subvention pour le « Défi Jauldoisé organisé par Jauldes Sports et Loisirs
2018-11-06 D : Augmentation du temps de travail de M BERLAND
2018-11-07 D : Augmentation du temps de travail de M LOUINEAU
2018-11-08 D : Augmentation du temps de travail de Mme TALLON
2018-11-09 D : Suppression du poste d’adjoint Administratif Territorial à 35h
2018-11-10 D : Incorporation de parcelles du domaine public communal
2018-11-11 D : Désignation des membres pour le conseil d’administration au Comité de Jumelages
2018-11-12 D : SAFABRIE (centre ados) : avenant à la convention
2018-11-13 D : SDEG : point lumineux à Glange
2018-11-14 D : SDEG : point lumineux à Chez Renard
2018-11-15 D : SDEG : point lumineux à la Morgnière
2018-11-16 D : SIAEP Nord-ouest Charente : rapport sur le prix et la qualité de l’eau

2018-12-01 D : Demande de subvention au titre du FDAC
2018-12-02 D : Amortissement point lumineux Treillis
2018-12-03 D : Instauration d’une régie recette pour la salle des fêtes
2018-12-04 D : Fixation des tarifs pour l’Aire de Loisirs de Combe à Roux
2018-12-05 D : Modalités des réservations des salles (salle des fêtes et Aire de Loisirs)
2018-12-06 D : Droit de chasse sur les parcelles communales
2018-12-07 D : SIVOS – Participation 1er trimestre 2019
2018-12-08 D : GrandAngoulême – Compétence facultative supplémentaire « Médiation sociale »
2018-12-09 D : GrandAngoulême – Gestion des eaux pluviales urbaines
2018-12-10 D : GrandAngoulême – Soutien à la collecte et au traitement des bio déchets
2018-12-11 D : GrandAngoulême – Parc des expos et des manifestations à « Carat »
2018-12-12 D : GrandAngoulême – Modification de la compétence Enfance Jeunesse
2018-12-13 D : GrandAngoulême – Adoption des nouveaux statuts