2019

Conseil Municipal du 15 février 2019

2019-02-01 D : Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête publique (Glange)
2019-02-02 D : Avis sur l’implantation et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Coulgens, Val de Bonnieure et Aussac-Vadalle
2019-02-03 D : Syndicat de la fourrière – convention d’adhésion
2019-02-04 D : Demande de cession auprès de GrandAngoulême d’un terrain (maison Lépine)
2019-02-05 D : SFR/HIVORY : avenant n°2 pour antenne sur l’aire de loisirs
2019-02-06 D : ATD 16 : souscription à l’option « accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD »

2019-03-01 D : Vote du compte de gestion 2018
2019-03-02 D : Vote du compte administratif 2018
2019-03-03 D : Affectation du résultat de l’exploitation 2018
2019-03-04 D : Vote des taux d’imposition
2019-03-05 D : Vote du budget primitif 2019
2019-03-06 D : Subvention au CCAS
2019-03-07 D : Loyer épicerie – proposition de gratuité pour un semestre
2019-03-08 D : Amortissement éclairage de l’église
2019-03-09 D : Amortissement éclairage de Chez Renard
2019-03-10 D : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux de réhabilitation de la fontaine de Nouailles
2019-03-11 D : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
2019-03-12 D : Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
2019-03-13 D : Demande de subvention au titre de la DSIL pour le remplacement des fenêtres et des volets de l’école
2019-03-14 D : Modalités de réservations des salles (salle des fêtes et Aire de Loisirs) pour les associations communales
2019-03-15 D : GrandAngoulême – Groupement de commande « Prestations externalisées d’archivage »
2019-03-16 D : SIVOS – Mise à disposition d’un agent à titre occasionnel pour remplacement

2019-04-01 D : DM n°1 : amortissement : régularisation
2019-04-02 D : DM n°2 : études sur les travaux d’aménagement autour de l’église : régularisation
2019-04-03 D : Amortissement pour les lanternes place de la mairie
2019-04-04 D : Augmentation du temps de travail de Madame GUEDES
2019-04-05 D : Recrutement d’un agent en CDD
2019-04-06 D : Vote des subventions aux associations
2019-04-07 D : Syndicat de la fourrière : convention d’adhésion
2019-04-08 D : Syndicat de la fourrière : modification des statuts
2019-04-09 D : GrandAngoulême : débat sur les orientations générales du RLPi
2019-04-10 D : GrandAngoulême : Schéma de mutualisation des services

2019-06-01 D : Mise en place de versement d’arrhes pour la réservation des salles (salle des fêtes et aire de loisirs)
2019-06-02 D : Amortissement point lumineux La Mornière
2019-06-03 D : Amortissement point lumineux Glange
2019-06-04 D : Amortissement point lumineux Bois de Pranzac
2019-06-05 D : Choix du fournisseur pour le remplacement des baies et des volets de l’école
2019-06-06 D : Syndicat de la fourrière : adhésion

2019-07-01 D : DM n°3 – Versement fonctionnement – investissement
2019-07-02 D : DM n°4 – Photocopieur école
2019-07-03 D : DM n°5 – Armoire positive salle des fêtes
2019-07-04 D : Lancement du marché pour la restauration de lavoir / fontaine de Nouailles
2019-07-05 D : Demande de subvention au titre du programme LEADER pour l’achat d’équipement de vidéo projection
2019-07-06 D : Motion – Réorganisation services DGFIP
2019-07-07 D : SIVOS – Mise à disposition d’un agent à titre occasionnel
2019-07-08 D : ATD – Adhésion à des missions optionnelles

2019-08-01 D : Soutien au projet d’un livre sur le Père de la Brosse
2019-08-02 D : SIVOS : demande de renouvellement de la mise à disposition d’un agent
2019-08-03 D : GrandAngoulême – rapport CLECT
2019-08-04 D : Etablissement Public Foncier – convention tripartite pour une opération « centre-bourg »

2019-09-01 D : DM n°6 – Matériel informatique
2019-09-02 D : Dédommagement à la locataire du logement de la Poste de sa facture EDF
2019-09-03 D : Attribution de chèques-cadeaux aux agents communaux
2019-09-04 D : Choix de l’entreprise pour la réhabilitation de la fontaine et du lavoir de Nouailles
2019-09-05 D : Choix du fournisseur pour le contrat d’assurance des agents CNRACL
2019-09-06 D : Avis sur le projet d’un parc éolien sur Aussac-Vadalle
2019-09-07 D : Service unifié pour la gestion de matériel de manifestations publiques
2019-09-08 D : SIVOS – Election d’un délégué

2019-11-01 D : DM n°9 – Frais d’étude pour la fontaine de Nouailles
2019-11-02 D : Création d’une régie recettes pour le transport scolaire
2019-11-03 D : Fixation des tarifs pour le transport scolaire pour l’année 2019-2020
2019-11-04 D : Location de terrain
2019-11-05 D : Recrutement d’un agent en CDD pour le remplacement d’un agent en arrêt maladie
2019-11-06 D : Opposition au changement de trésorerie
2019-11-07 D : Convention de mise à disposition d’un broyeur
2019-11-08 D : SIVOS – Convention pour le transport scolaire
2019-11-09 D : GrandAngoulême – Contrat Enfance Jeunesse 4ème génération 2019-2022
2019-11-10 D : GrandAngoulême – Contrat Territorial Global 2019-2022
2019-11-11 D : GrandAngoulême – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
2019-11-12 D : GrandAngoulême – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
2019-11-13 D : GrandAngoulême – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif eaux usées

2019-12-01 D : DM n°9 – Fonctionnement – Investissement
2019-12-02 D : DM n°10 – Opérations diverses d’investissement
2019-12-03 D : DM n°11 – Charges courantes
2019-12-04 D : Subvention pour le défi jauldois
2019-12-05 D : Versement d’une subvention à Brie pour Safabrie et le centre Ados
2019-12-06 D : SIVOS – Participation pour le 1er trimestre 2020
2019-12-07 D : GrandAngoulême – Restitution de l’aire de loisirs de Combe à Roux
2019-12-08 D : GrandAngoulême – Convention santé entre GrandAngoulême, l’ARS et les 38 communes