Mentions légales

MENTIONS
LÉGALES

Vous trouverez toutes les informations concernant les mentions légales de notre site sur cette page…

Éditeur du site

Mairie de Jauldes
Adresse : 1 place des anciennes halles – Le bourg 16560 JAULDES

Téléphone : 05 45 20 61 06
E-mail : mairie@jauldes.fr

 

Directeur de publication

M. BOIVENT Sébastien – Maire de Jauldes

 

Créateur du site

CatComs
Site web : www.catcoms.fr
E-mail : contact@catcoms.fr

 

Hébergeur

SOS DATA
Adresse : 22 rue de bignoux 86000 Poitiers – France
Téléphone : 09 74 76 15 57
E-mail : contact@sos-data.fr

Le site de la mairie de Jauldes est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation, reproduction, modification, distribution, transmission ou diffusion, partielle ou intégrale, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable de la mairie de Jauldes, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez contacter la mairie de Jauldes à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.

Les liens hypertextes présents sur le site de la mairie de Jauldes et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la mairie de Jauldes quant au contenu de ces sites.

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact sont destinées à la mairie de Jauldes et à ses services techniques pour le traitement de vos demandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à l’adresse indiquée ci-dessus.

La mairie de Jauldes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Retour en haut